Feuillets de renseignements de l’ARC
| Formulaire | Titre | Modèle | Dernière mise à jour (ARC) |
|---|---|---|---|
| Feuillets d’emploi et de paie (T4)2 | |||
| T4 | État de la rémunération payée (feuillet) | T4/RL-1 | |
| T4SUM | Sommaire de la rémunération payée | T4/RL-1 | |
| Feuillets de pension et d’autres revenus (T4A)2 | |||
| T4A | État du revenu de pension, de retraite, de rente ou d'autres sources | ||
| T4ASUM | Sommaire du revenu de pension, de retraite, de rente ou d'autres sources | ||
| Feuillets de revenus de placement (T5)2 | |||
| T5 | État des revenus de placements | T5/RL-3 | |
| T5SUM | Déclaration des revenus de placements | T5/RL-3 | |
| Feuillets de revenus de fiducie (T3)2 | |||
| T3 | État des revenus de fiducie (répartitions et attributions) | T3/RL-16 | |
| T3SUM | Sommaire des répartitions et attributions des revenus de la fiducie | T3/RL-16 | |
| Feuillets de paiements à des non-résidents (NR4, T4A-NR)4 | |||
| NR4 | État des sommes payées ou créditées à des non-résidents du Canada | NR4 | |
| NR4SUM | Sommaire des sommes payées ou créditées à des non-résidents du Canada | NR4 | |
| T4A-NR | État des honoraires, des commissions ou d'autres sommes payés à des non-résidents pour services rendus au Canada | ||
| T4A-NR-SUM | Sommaire des honoraires, des commissions ou d'autres sommes payés à des non-résidents pour services rendus au Canada | ||
Aucun formulaire ne correspond. Essayez un numéro de formulaire (T4SUM), un concept (paie, dividendes) ou une province.
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À propos de cet index
Ce qu’il est, comment il est construit, et ce qu’il n’est délibérément pas.
D’où proviennent les formulaires ?
De l’index des formulaires de l’ARC sur canada.ca. Les numéros, les titres et les dates de dernière mise à jour en sont tirés tels quels, et chaque lien renvoie à la page de l’ARC pour ce formulaire. Aucun formulaire n’est hébergé, reproduit ni copié ici.
Pourquoi un lien vers la page et non vers le PDF ?
L’ARC change le nom du fichier PDF à chaque révision, de sorte qu’un lien direct vers le PDF ne fonctionne plus ou affiche silencieusement l’édition de l’an dernier. L’adresse de la page du formulaire, elle, est stable, et c’est là que l’ARC présente la version courante avec les options à remplir et à imprimer ainsi que les années antérieures.
Quels formulaires sont inclus ?
Les feuillets de renseignements et leurs sommaires : les familles T4 et T4A pour l’emploi, les pensions et les autres revenus, le T5 pour les revenus de placement, le T3 pour les attributions de fiducie, et les NR4 et T4A-NR pour les sommes payées à des non-résidents. Leurs pendants québécois (relevés 1, 2, 3 et 16) sont des formulaires de Revenu Québec et ne figurent pas ici — la recherche les connaît : taper un numéro de relevé trouve son pendant fédéral. Les formulaires archivés, les guides et les publications sont exclus.
Comment fonctionne la recherche ?
Elle porte sur le numéro du formulaire, le titre, le titre du groupe et un ensemble de termes courants qu'un préparateur est plus susceptible de taper que le libellé officiel de l'ARC — ainsi paie trouve le T4, dividendes trouve le T5, et retenue trouve le NR4. relevé 1 fonctionne aussi — taper un numéro de relevé trouve son pendant fédéral, même si l’index de l’ARC ne mentionne jamais les relevés.
La liste est-elle garantie à jour ?
Non. Elle reflète l’index de l’ARC à la date de relevé indiquée ci-dessus (2026-10-28). L’ARC ajoute, révise et archive des formulaires en continu. Traitez cet index comme un outil de repérage et l’ARC comme l’autorité — le lien vous y mène en un clic.
Est-ce un conseil fiscal ?
Non. Il s’agit d’un index de référence. Rien ici ne constitue un conseil fiscal, juridique ou comptable, et le classement d’un formulaire sous une rubrique est une aide à la navigation, non une prise de position sur son application à votre dossier. Voir les conditions d’utilisation.