Formulaires de l’ARC pour les sociétés et les sociétés de personnes

De l’index des formulaires de l’ARC sur canada.ca. Les numéros, les titres et les dates de dernière mise à jour en sont tirés tels quels, et chaque lien renvoie à la page de l’ARC pour ce formulaire. Aucun formulaire n’est hébergé, reproduit ni copié ici.

L’ARC change le nom du fichier PDF à chaque révision, de sorte qu’un lien direct vers le PDF se brise ou sert silencieusement l’édition de l’an dernier. L’adresse de la page du formulaire, elle, est stable, et c’est là que l’ARC présente la version courante avec les options à remplir et à imprimer ainsi que les années antérieures.

La déclaration T2 des sociétés et la déclaration T5013 des sociétés de personnes, toutes leurs annexes en vigueur, ainsi que les choix fiscaux, les déclarations de renseignements et les déclarations particulières produites avec elles — RS&DE, déclarations relatives à l’étranger, dispositions par des non-résidents et choix de roulement. Les formulaires archivés par l’ARC sont exclus, de même que les guides et les publications.

Elle porte sur le numéro du formulaire, le titre, le titre du groupe et un ensemble de termes courants qu'un préparateur est plus susceptible de taper que le libellé officiel de l'ARC — ainsi amortissement trouve l’annexe 8, article 85 trouve le T2057, et IMRTD trouve l’annexe 3. annexe 8 fonctionne aussi, même si le titre de l’ARC n’emploie jamais le mot.

Non. Elle reflète l’index de l’ARC à la date de saisie indiquée ci-dessus (2026-07-26). L’ARC ajoute, révise et archive des formulaires en continu. Traitez cet index comme un outil de repérage et l’ARC comme l’autorité — le lien vous y mène en un clic.

Non. Il s’agit d’un index de référence. Rien ici ne constitue un conseil fiscal, juridique ou comptable, et le classement d’un formulaire sous une rubrique est une aide à la navigation, non une prise de position sur son application à votre dossier. Voir les conditions d’utilisation.